PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE

Les copropriétaires du lotissement Les Hauts de Belgentier à BELGENTIER (83210) se sont réunis en Assemblée Générale sur convocation du bureau de l’ASL le 02 septembre 2016.

La séance a été ouverte à 18h50.

Etaient présents :

Mme URBANSKY et M. BASTIDE,                                      M. PETIT,

M. & Mme GIRAUD,                                                        M. & Mme AUGRAS,

Mme LESCOP,                                                                M. & Mme MEILLIER,

Mme SCAILLEREZ,                                                          M. & Mme GONTHIER,

M. & Mme ALEXANDRE                                                    M. CARN,

M. MONCASSIN,                                                             M. CHAUVIN DES VILLARD.

M. HERZIG & Mme LECA,

M. & Mme KOCH,

Mme ROUSSEL,

Etaient absents et représentés :

M. DAO-CASTES,

M. GARRON-Mme ANTUNES,

M. & Mme. VAREY,

M. & Mme PETITJEAN,

M. & Mme BOHRER,

Etaient absents et non représentés :

M. DILER,                                                                          M. et Mme BELLEGO,

M. & Mme GALVAN,                                                            M. SALORT,

M. & Mme REBOURD                                                           M. & Mme PREVOT,

Mme CILICHINI,                                                                  M. LEFEBVRE,

M. & Mme SANTELLI,                                                          M. & Mme ALQUIE

M. & Mme PLUVINAGE,                                                        M. & Mme KOEHL,

M. LIGNON,                                                                        M. HAUPAIX.

M. & Mme HOBT,

M. & Mme STRAND,

M. PENDU,

Le Quorum étant atteint, l’assemblée générale peut délibérer.

1ère résolution : Approbation du bilan financier

Résultat du vote : Contre 0 – Abstention : 0 – Pour : 20

Le Trésorier présente le bilan financier pour la période du 1er juin 2015 au 31 mai 2016, document annexé au présent procès verbal.

L'Assemblée, après avoir examiné le bilan financier, approuve donc la situation des comptes arrêtés au 31 mai 2016.

2ème résolution : Approbation de la cotisation 2016/2017

Résultat du vote : Contre 0 – Abstention : 0 – Pour : 20

Au vu du bilan financier, des actions réalisées et des actions envisagées, le Président propose de maintenir la cotisation 2016/2017 au même niveau que celle de l'année passée, soit à 300 €uros.

L'Assemblée approuve aussi le montant fixé à 300 €uros pour la cotisation 2016/2017.

Rappel : Nous sommes tous propriétaires au sein d'un lotissement privé organisé en association syndicale libre qui a pour activité principale :

- d'effectuer en commun des travaux d'amélioration, d'entretien ou de mise en valeur des biens du lotissement,

- de gérer des problèmes environnementaux éventuels.

Dans ce but, une cotisation est demandée à titre annuel pour permettre l'accomplissement des missions dévolues à l'ASL. Aussi, chaque membre est tenu de cotiser en temps et en heure.

La cotisation doit être réglée au plus tard au 31/10/2016.

3ème résolution : Rappel des actions réalisées pour la période du juin 2015 à mai 2016 :

Rappel des actions réalisées sur la période du juin 2015 à mai 2016 :

Suivi de l'affaire GAUDIOT :

L'affaire a été jugée le 16 janvier 2016 et a été mise en délibéré en mars 2016.

Les héritiers ont fourni une pièce qui atteste de leur renonciation au droit de succession.

L'ASL a donc été déboutée et n'obtiendra aucune indemnité pécuniaire concernant cette affaire.

Le bureau a décidé de ne pas faire appel.

Un entretien des parcelles concernées sera effectué pour lutter contre les incendies.

Les parcelles deviennent propriété de l'Etat.

Matérialisation des places de parking au niveau du haut du lotissement :

Un marquage au sol a été effectué afin de palier le problème de stationnement.

Le bureau remercie M. BASTIDE, M. & Mme GONTHIER, Mme LECA ainsi que la famille MEILLIER de s'être portés volontaires pour effectuer ce travail.

Changement de prestataire pour l'entretien du portail d'accès du lotissement :

M. MEILLIER s'est vu contraint de changer de prestataire pour le portail suite à la fermeture de la société FERMELEC. ABS FERMETURES est désormais notre nouveau prestataire.

Suite à ce changement, nous bénéficions d'un tarif plus avantageux pour les boitiers, soit  30  €uros le boitier au lieu de 50 €uros.

Entretien du lotissement :

- 2 candélabres ont été changés par la Société Service Elec 83.

- Abattage de 3 pins d'Alep menaçant certaines habitations. Les travaux ont été exécutés par la société ARC EN CIEL Elagage.

- L'entretien des espaces verts du lotissement est réalisé par la société LA FLEUR DES CHAMPS 83. Selon devis, il est prévu d'étendre l'entretien d'un passage supplémentaire afin de réaliser la taille des végétaux d’ornement du lotissement.

- Les bulletins municipaux seront distribués par Mme CARN et Mme KOCH. Nous les remercions de s'être portés volontaires.

- Les illuminations de Noël n'ont pas été installées l'an dernier. Nous recherchons des volontaires pour les mettre en place cette année. Mi-novembre, vous trouverez dans vos boîtes aux lettres un  message de rappel. Nous remercions par avance les futurs volontaires.

- Cette année, seuls 5 foyers ont participé à l'entretien des espaces verts! Cependant, tous les foyers de la copropriété bénéficient des bienfaits du bénévolat ! Il serait agréable de nous donner envie de poursuivre notre mission en y mettant,  tous ensemble, de la bonne volonté !

- Résultat du vote : Contre 0 – Abstention : 0 – Pour : 20

4ème résolution : Rappel des actions proposées pour la période du juin 2015 à mai 2016 :

Actions proposées sur la période de juin 2016 à mai 2017 :

Local à poubelles

M. ALEXANDRE a proposé un projet de construction d'une bâtisse pour les containers à poubelles. Cet ouvrage aura comme objectif, dans un premier temps, de palier le problème des déchets  dispersés dans la propriété voisine, puis dans un second temps, de réaliser une structure esthétique dans la montée du lotissement.

Les propositions d'aménagement présentées lors de l'assemblée Générale n'ayant pas obtenu la majorité des votants, le bureau se voit contraint de se réunir en assemblée générale extraordinaire pour établir de nouvelles propositions.

Aménagement devant le lot n°2 BASTIDE/URBANSKY

Le bureau doit sécuriser un trou se trouvant devant le lot n°2. Dans le cadre de fortes pluies, ce dernier pourrait s'avérer relativement dangereux et représenter un risque pour les usagers.

Entretien copropriété

Le bureau prévoit un entretien supplémentaire à côté du lot 27 dans le but d’enlever un grillage qui permettrait l’extension du nombre de place de parking.

Ralentisseurs

Un projet de ralentisseur fera l'objet d'une discussion à la prochaine réunion du bureau.

Nous vous rappelons que la vitesse est limitée dans le lotissement à 30km/h.

Le bureau demande à tous les propriétaires de bien vouloir respecter la vitesse dans le lotissement et de ne pas hésiter à le rappeler à chacun de leurs visiteurs.

Fermeture du portillon

- M. ALEXANDRE a proposé la fermeture du portillon par badge ou autre moyen à étudier.

L'Assemblée n'est pas favorable à cette proposition.

RAPPEL

Le bureau rappelle aux propriétaires des  lots 3-4-5-6 qu'ils se doivent de respecter l'environnement de la copropriété en entretenant les jardins à l'entrée du lotissement.

Le bureau profite de la réunion pour rappeler à tous, qu'il est interdit d'allumer tout feu pour brûler des déchets verts au sein de la copropriété.

Le bureau demande aux propriétaires de ne pas utiliser la copropriété comme "garage ou terrain de stockage" (remorques de bateaux et voitures stationnant depuis de nombreux mois/années le plus souvent statiques et sans usage depuis lors). Ces engins/véhicules doivent être très rapidement déplacés  pour être rangés chez les propriétaires concernés. Un accord a été signé avec la police municipale de Belgentier pour enlèvement d’épave.

Le bureau remercie les propriétaires concernés de prendre leurs dispositions.

5ème résolution : Election du bureau

Résultat du vote : Contre 0 – Abstention : 0 – Pour : 20

L'assemblée a voté pour la réélection des membres du bureau, à savoir :

M.MEILLIER - Président

M. MONCASSIN - Trésorier,

Mme ROUSSEL - Secrétaire,

M. ALEXANDRE - Administrateur,

Mme ALEXANDRE - Administrateur,

Mme BELLEGO ayant démissionné de son poste de secrétaire, son poste est attribué à Mme ROUSSEL précédemment vice-secrétaire.

6ème résolution : Mouvement au sein du lotissement

Nous enregistrerons le départ de Mr & Mme BELLEGO du lot n° 18 à compter 30.10.2016.

Un nouveau copropriétaire les remplacera.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h15.

Le président,                                                                La secrétaire,

M. MEILLIER,                                                               Mme ROUSSEL,

Hommage à M. Jean SCAILLEREZ

M. Jean SCAILLEREZ nous a quittés le 5 avril 2016. Il avait, lui aussi, donné de son temps à notre lotissement en qualité de président. Toutes nos pensées vont à Jean ainsi qu'à sa bien-aimée Jacqueline.

REUNION DU BUREAU DU 10 JUIN 2016.

Les membres du bureau représentant les copropriétaires du Lotissement  Les hauts de Belgentier à BELGENTIER (83210) se  sont réunis le 10 juin 2016.

La séance a été ouverte à 19h30.

Etaient présents :

M. MEILLIER (Président),

Mme ALEXANDRE (Vice-présidente),

M. MONCASSIN (Trésorier),

M. ALEXANDRE (Vice-Trésorier),

Mme BELLEGO (Secrétaire),

Mme ROUSSEL  (Vice-secrétaire).

1ère résolution : Situation financière

Le Trésorier, M. MONCASSIN, informe les membres du bureau sur la présentation des comptes qu'il souhaite proposer lors de  la prochaine Assemblée Générale.

2ème résolution : Une bâtisse pour les containers à poubelles

M. ALEXANDRE a proposé un projet de construction d'une bâtisse pour les containers à poubelles pour, dans un premier temps, palier au problème des déchets  dispersés chez le voisin, puis dans un second temps, dans un soucis esthétique dans la montée du lotissement.

3ème résolution : Entretien des espaces verts

M. MEILLIER et M.ALEXANDRE  vont organiser une rencontre avec le jardinier "LA FLEUR DES CHAMPS" pour une revalorisation, à la hausse, du temps à consacrer à nos espaces verts.

4ème résolution : le portail électrique

M. MEILLIER s'est vu contraint de changer de prestataire pour le portail suite à la fermeture de la société FERMELEC.

5ème résolution : les luminaires

Constatation de panne sur deux candélabres du lotissement. Appel de la société Services Elec 83 à effectuer pour remédier au problème.

6ème résolution : démission de Mme BELLEGO

Mme BELLEGO a informé les membres du bureau vouloir démissionner de son poste de secrétaire au sein du bureau. Le bureau a prit acte de sa demande.

7ème résolution : Préparation de l'assemblée Générale

Les membres du bureau préparent l'Assemblée Générale prévue courant septembre 2016. Ils définissent notamment l'ordre du jour de cette assemblée, soit :

-          Présentation du bilan financier 2015/2016

-          Définition du montant de la cotisation annuelle 2016/2017

-          Présentation des actions réalisées depuis la dernière assemblée Générale

-          Présentation des actions à venir pour l'année 2016/2017

Ils concluent en se répartissant le travail des actions à mener en vue de cette assemblée.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h30.