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Comptes rendus 2014 PDF Imprimer Envoyer
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Vendredi, 01 Novembre 2013 19:29

Comptes rendus de l'année 2014


2. Assemblée Générale du 14.06.2014

 

Les copropriétaires du lotissement Les Hauts de Belgentier à BELGENTIER (83 210) se sont réunis en Assemblée Générale sur convocation le 14 juin 2014.

La séance a été ouverte à 18h15.

 

Etaient présents :


- Mme CILICHINI,

- Mme LESCOP,

- M. et Mme SCAILLIEREZ,

- M. et Mme STRAND,

- M. CHAUVIN DES VILLARS,

- M. et Mme ALEXANDRE,

- M. MONCASSIN,

- M. et Mme BELLEGO,

- M. et Mme KOCH,

- M. PREVOT,

- M. et Mme HOMECOURT-ROUSSEL,

- M. PETIT,

- M. BOHRER,

- M. et Mme MEILLIER,

- M. GONTHIER,

- M. DAO-CASTES.


Etaient absents et représentés :


- M. et Mme BASTIDE-URBANSKY,

- Mme D’ARCANGELA,

- M et Mme SANTELLI,

- M. et Mme HOBT,

- M. et Mme HERZIG,

- M. et Mme AUGRAS,

- M. et Me LEHOT,

- M. et Mme VAREY.


Etaient absents et non représentés :


- M. DILER,

- M. et Mme GALVAN,

- M. et Mme REBOURG,

- M. et Mme PLUVINAGE,

- M. et Mme LIGNON,

- M. PENDU,

- Mme SALORT,

- M. LEFEBVRE,

- M. et Mme ALQUIE-MARBEUF,

- M. et Mme GARON-ANTUNES,

- M. LECOMTE,

- M. et Mme KOEHL,

- M. HAUPAIX.


1ère résolution : Approbation des comptes

Résultat du vote : Ont voté pour : 24

Le Trésorier, M. MONCASSIN, remercie l’ancien Trésorier, M. KOEHL, pour la qualité des dossiers transmis lors du changement de bureau en juin 2013. Puis, il présente le bilan financier pour la période du 1er juin 2013 au 31 mai 2014, document annexé à la convocation à l’Assemblée Générale.

L’Assemblée, après avoir examiné le bilan financier, approuve donc la situation des comptes arrêtés au 31 mai 2014.

2ème résolution : Approbation de la cotisation 2014/2015

Résultat du vote : Ont voté pour : 24

Au vu du bilan financier, des actions réalisées et des actions envisagées, le Président, M. MEILLIER, propose de maintenir la cotisation 2014/2015 au même niveau que celle de l’année passée, soit à 300,00 €.

L’Assemblée approuve aussi le montant fixé à 300,00 € pour la cotisation 2014/2015.

3ème résolution : Rappel des actions réalisées pour la période de juin 2013 à mai 2014

Le Président rappelle à l’Assemblée, les actions réalisées sur la période de juin 2013 à mai 2014, soit :

  • La définition et la mise en place d’un nouveau contrat pour l’entretien des espaces verts : M. MEILLIER rappelle que le bureau avait décidé de réétudier le coût de l’entretien des espaces verts suite à un travail négligé et très coûteux de l’entreprise POLI. Après avoir rédigé un cahier des charges et consulté plusieurs entreprises, le bureau a donc décidé de confier l’entretien des espaces verts à l’entreprise LA FLEUR DES CHAMPS depuis fin décembre 2013. M. MEILLIER informe l’Assemblée que le paysagiste a prévu d’effectuer l’entretien floral mi-juin et l’entretien général ou désherbage complet le 26 et 27 juin 2014. Dans le prolongement de ce sujet, M. GONTHIER, copropriétaire du lot n° 31, demande au bureau s’il est envisagé d’effectuer un point sur les gros travaux d’élagage au sein du lotissement. Le bureau en prend note bien qu’il n’envisage pas de tels travaux pour le moment.

    L’Assemblée est satisfaite de ces interventions.

  • Le suivi de la réparation du portail dégradé accidentellement le 13 décembre 2013 et du remboursement des frais engendrés : M. MEILLIER rappelle que le portail avait été dégradé accidentellement le 13 décembre 2013 et que les démarches administratives et réglementaires avaient été effectuées dans les plus brefs délais. Toutefois, M. MEILLIER précise qu’il a obtenu l’expertise des dégâts seulement le 18 mars 2014 en raison d’une inertie administrative des entreprises et des intempéries du début d’année 2014 et que l’entreprise missionnée n’a donc pu procédé à la remise en état du portail que courant avril. Enfin, il souligne que l’ASL n’a toujours pas encaissé le remboursement des frais engagés et ce malgré tous les appels téléphoniques et échanges mails réitérés. Ces réparations se sont élevées à 3 570,00 €. Parallèlement, M. MEILLIER souligne que l’ASL attend toujours une autorisation d’expertise afin de réparer le mur d’entrée au niveau du portail, mur qui avait été dégradé en même temps que le portail. Dans le prolongement de ce sujet, M. CHAUVIN DES VILLARS, copropriétaires du lot n° 14, demande au bureau s’il est envisagé de changer d’assureur pour l’ASL. Le bureau en prend note. Pour poursuivre, MEILLIER lance un appel à volontaires au sein de l’ensemble des copropriétaires pour repeindre prochainement le portail.

    L’Assemblée est compréhensive quant aux démarches effectuées.

  • La réfection de la chaussée : M. MEILLIER rappelle que le bureau avait décidé d’étudier le coût de la réfection de la chaussée suite à de nombreuses remarques des copropriétaires. Après avoir rédigé un cahier des charges et consulté plusieurs entreprises, le bureau a décidé de confier la réfection de la chaussée à l’entreprise BATITAL. Ces travaux réalisés sur 3 jours se sont élevés à 6 480,00 €. Dans le prolongement de ce sujet, M. GONTHIER et M. CHAUVIN DES VILLARS demande au bureau s’il est envisagé d’effectuer de plus gros travaux.

    Dans ce cas, ils proposent que soient réalisées des parcelles entières en plusieurs étapes en fonction du coût éventuel. M. MEILLIER précise qu’une assemblée extraordinaire sera provoquée si de plus gros travaux devaient être engagés au sein de la copropriété.

L’Assemblée est satisfaite de cette réalisation.

  • L’achat et la mise en place des décorations de Noël : le bureau avait décidé de remplacer les décorations de Noël les plus désuètes en fin d’année 2013. Aussi, il remercie vivement M. KOCH, copropriétaire du lot n° 20 et Mme MEILLIER, copropriétaire du lot n° 30 pour leur participation au montage et au démontage de ces décorations.

L’Assemblée est satisfaite de cette action.

  • L’instauration de nouvelles relations entre l’ASL et la Mairie de Belgentier : M. MEILLIER qui rencontre régulièrement le Premier Secrétaire de Mairie, souligne l’importance d’établir des relations conviviales et constructives entre l’ASL et la Mairie afin de mettre en avant notre lotissement dans la vie communale.

    L’Assemblée est satisfaite de cette démarche.

  • Le suivi de l’affaire GAUDIOT : M. MEILLIER rappelle que le suivi de l’affaire GAUDIOT est un dossier conséquent qui a imposé un temps de travail considérable notamment à M. et Mme ALEXANDRE. Ces derniers se sont parfaitement appropriés le dossier et le défende dans l’intérêt de tous les copropriétaires du lotissement. Aussi, M. MEILLIER les remercie tout particulièrement. Puis, il présente les dernières étapes-clés du suivi de l’affaire GAUDIOT, soit :

    • Juin 2013 : Reprise de contact avec le cabinet GUISIANO.

    • 16 septembre 2013 : Convocation au Tribunal de Grande Instance.

    • 16 décembre 2013 : Décision de justice.

    • De mi-décembre 2013 à mi-février 2014 : Attente d’une action de la part du cabinet GUISIANO pour clôturer le dossier,

    • 24 février 2014 : Rencontre avec Maître GUISIANO afin d’échanger sur la décision de justice et les actions à mettre en œuvre pour clôturer ce dossier. Lors de cet entretien, les 3 membres du bureau présents (M. MEILLIER, M. et Mme ALEXANDRE) ont été reçu avec mépris par Maître GUISIANO et ont été surpris de son manque de déontologie.

    • Fin février 2014 : Décision du bureau de rompre avec le cabinet GUISIANO et de rechercher un nouveau cabinet.

    • Mi-avril 2014: Rencontre avec Maître ESCARRAS afin d’échanger sur l’historique du dossier et les actions à mettre en œuvre pour le clôturer dans les meilleurs délais. M. MEILLIER informe l’Assemblée que la nouvelle avocate a attendu un mois avant que l’ancien avocat ne lui transmette le dossier.

    • A ce jour : Assignation de la partie adverse afin d’appliquer la décision de justice aux fins d’entrave à la justice en raison d’un retard manifeste pour dissoudre la SCI des Hauts de Belgentier créée par M. GAUDIOT.

      L’Assemblée est satisfaite de ces informations.

  • La création d’un site Internet : M. MEILLIER rappelle que l’ASL s’est doté d’un site Internet http://leshautsdebelgentier.free.fr/belgentier/ afin de développer la communication entre les membres du bureau et les copropriétaires. Il en est l’administrateur et veille donc à le compléter le plus régulièrement possible. Il remercie aussi chaleureusement M. ALQUIE, copropriétaire du lot n° 23 pour sa grande contribution à ce projet. Enfin, afin de rompre avec les incompréhensions de certains copropriétaires, M. MEILLIER rappelle que ce site Internet ne voulait nullement de concurrencer le forum de discussion créé par le précédent bureau. D’ailleurs, il souligne qu’un espace sur le site Internet créé était réservé au forum et que site Internet et forum sont deux outils différents et donc complémentaires.

L’Assemblée est satisfaite de cette démarche.

  • L’organisation de diverses manifestations : M. MEILLIER remercie tous les copropriétaires qui ont participé à la Journée d’entretien des espaces verts et à la Fête des voisins. Il rappelle que la Journée d’entretien des espaces verts a pour objectifs de rencontrer le voisinage, d’embellir le lotissement et de réduire le coût de cette dépense. Puis, il propose que la prochaine Fête des voisins dont la date est définie nationalement, soit organisée pour la première fois dans la rue du bas, à la demande de Mme GALVAN, copropriétaires du lot n° 3.

    L’Assemblée est enthousiaste quant à cette proposition d’organisation de la Fête des voisins 2015 dans la rue du bas.

4ème résolution : Présentation des actions proposées pour la période de juin 2014 à mai 2015

Le Président présente à l’Assemblée, les actions proposées pour la période de juin 2014 à mai 2015, soit :

  • La poursuite et la clôture des actions en cours de réalisation, notamment du remboursement des frais de réparation du portail et du suivi de l’affaire GAUDIOT.

  • Le renouvellement du matériel Incendie : M. MONCASSIN a déjà consulté plusieurs entreprises, il achètera et installera le matériel pour début juillet, début de la période risque. M. MEILLIER précise que le matériel sera stocké du 15 juin au 15 septembre de chaque année dans les coffres à proximité des bornes Incendie et en dehors de cette période dans le cabanon du lotissement. M. MEILLIER et M. MONCASSIN proposeront aux copropriétaires intéressés une petite formation à l’utilisation de ce matériel. Par ailleurs, M. MEILLIER rappelle que chaque copropriétaire est responsable de la bonne tenue de sa parcelle et doit effectuer un effort particulier en ce sens. Il souligne que le bureau prendra toute décision qui se justifie et s’impose en cas de résistance d’un copropriétaire. Enfin, il insiste sur le fait qu’il est interdit d’effectuer des feux d’écobuage entre le 1er juin et le 30 septembre de chaque année sous peine d’amende de 135,00 € (verbalisation par un agent de loi) et donc que le bureau contactera systématiquement la police municipale en cas de non-respect de cet arrêté.

    L’Assemblée est très favorable à cette proposition de renouvellement du matériel Incendie.

  • Le remplacement des lampadaires : M. MEILLIER propose que le bureau étudie le coût du remplacement total et/ou partiel des 28 points lumineux du lotissement. M. MONCASSIN souligne l’intérêt de réduire la facture énergétique, mais aussi la difficulté d’économiser en ce sens et d’amortir ce matériel à courte ou moyenne échéance. M. CHAUVIN DES VILLARS, se propose de participer à cette étude.

    L’Assemblée est ouverte à cette proposition de remplacement des lampadaires.

  • La construction d’un abri Poubelles à l’entrée du lotissement : M. MEILLIER propose que le bureau étudie le coût de la construction d’un abri Poubelles pratique et esthétique afin de remédier aux plaintes du propriétaire de la maison en contrebas qui collecte régulièrement des déchets dans son jardin.

    L’Assemblée est ouverte à cette proposition de construction d’un abri Poubelles.

  • La réhabilitation du rond-point dans la rue du haut : M. MEILLIER propose que le bureau réfléchisse à la réhabilitation du rond-point au niveau du virage en épingle, entre les lots n° 25 et 30, de la rue du haut afin de réduire la vitesse et le risque d’accident. Il rappelle aussi que chaque copropriétaire doit respecter la vitesse limitée à 30 km/h dans le lotissement.

L’Assemblée n’est pas totalement favorable à cette proposition de réhabilitation du rond-point de la rue du haut.

5ème résolution : Réponse aux questions diverses

  • Mme SCAILLIEREZ, copropriétaire du lot n° 11, souligne le manque d’entretien du jardin et de la piscine ainsi que le claquement des volets du lot n° 22. M ; MEILLIER répond que le bureau a des difficultés à contacter les représentants du propriétaire et que nul copropriétaire ne peut pénétrer dans une propriété privée sans autorisation.

  • Mme SCAILLIEREZ interroge le bureau sur le nouveau réglage de l’antenne du portail. M. MEILLIER répond que la réglementation en vigueur impose une ouverture du portail à vue ou à une distance maximale de 20 m. Afin de répondre à ces exigences, l’antenne du portail a donc été supprimée.

    L’Assemblée comprend cette nouvelle décision de réglage de l’antenne du portail.

  • M. HOMECOURT, copropriétaire du lot n° 24, interroge le bureau sur une actuelle réflexion ou non sur la vidéosurveillance à l’entrée du lotissement et plus particulièrement au niveau du portail.

    L’Assemblée n’est pas totalement favorable à cette réflexion.

  • Mme LESCOP, copropriétaire du lot n° 10, souligne les difficultés à entrer ou sortir du lotissement les jours de fête au village en raison du stationnement de véhicules de chaque côté de la route. M. MEILLIER propose que le bureau réfléchisse à un éventuel compromis.

  • Mme LESCOP souligne les difficultés à sortir son véhicule de son garage lors du stationnement de véhicule au niveau de la zone en biais du parking de la rue du bas. M. MEILLIER propose que le bureau étudie les difficultés de stationnement des copropriétaires afin d’y apporter une réponse la plus appropriée possible.

Pour terminer, le Président souhaite la bienvenue aux nouveaux copropriétaires, à savoir :

  • Michel PETIT et ses enfants au n° 25,

  • Louise PLUVINAGE née le 18 mai 2013 au n° 8,

  • Mathis BELLEGO né le 03 août 2013 au n° 18 RDC.

Et, il remercie les copropriétaires pour leur participation à l’Assemblée Générale ainsi que les membres du bureau et leurs conjoints pour leur investissement dans l’intérêt de tous les copropriétaires du lotissement.

Le Président, clôt son discours en conviant l’Assemblée à un petit pot de l’amitié.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h15.

 

 

1. Réunion de bureau du 17 mai 2014

Les membres du bureau représentant les copropriétaires du lotissement Les Hauts de Belgentier se sont réunis le 17 mai 2014 à 9h30.

Etaient présents l'ensemble des membres du bureau.

- 1° résolution : Situation financière

Le trésorier, M. Moncassin, informe les membres du bureau sur la représentation des comptes qu'il souhaite proposer lors de la prochaine AG.

- 2° résolution : Point sur l'affaire Gaudiot

Le Président et la Vice-Présidente informent les membres du bureau de leur dernière rencontre avec Maître Guisiano, avocat de l'ASL dans cette affaire, et présentent Maître Escarras, la nouvelle avocate de l'association en charge du dossier. Mr Meillier souligne l'investissement de Mme Alexandre dans le suivi rigoureux de ce dossier.

- 3° résolution : Arrivée d'un nouveau copropriétaire

Le Président informe les membres du bureau de l'arrivée d'un nouveau propriétaire au lot n° 25 : il s'agit de la famille Petit.

- 4° résolution : Préparation de l'AG

Les membres du bureau préparent l'AG prévue courant juin 2014. Ils définissent notamment l'ordre du jour de cette assemblée, soit :

- Présentation du bilan financier 2013/2014.

- Définition du montant de la cotisation annuelle 2014/2015.

- Présentation des actions réalisées en 2013/2014.

- Présentation des actions envisagées pour 2014/2015.

Ils concluent en se répartissant le travail de préparation en vue de cette assemblée.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 12h00.

Mise à jour le Jeudi, 21 Août 2014 13:18